Actualités
Cycle de conférences du GREDICC 2011-2012
Cette année, le cycle de conférences-midi organisé par le GREDICC (Groupe de recherche en droit international et comparé de la consommation) de l’UQÀM se tiendra principalement lors de la session d’hiver entre janvier et mai 2012.
Toutefois, une première conférence sera organisée le 23 novembre prochain. Le cycle portera sur des thèmes d’actualité et le sujet retenu pour la conférence du 23 novembre a trait à la sécurité des produits de consommation. En effet, le Canada s’est récemment doté d’une nouvelle loi sur la sécurité générale des produits, qui introduit un ensemble de nouvelles obligations tant pour les opérateurs économiques que pour les administrations en charge de la surveillance du marché.
Deux conférenciers nous exposeront le contenu de cette législation nouvelle : Richard Garon, gestionnaire régional de Santé Canada en charge de la mise en œuvre de la loi et Françoise Maniet, chargée de cours à l’UQAM, dont les travaux de recherche se concentrent sur les questions liées à la sécurité des produits de consommation.
La nouvelle loi canadienne sur la sécurité des produits de consommation
Mercredi 23 novembre 2011, de 12h30 à 14h00. Local : Salle W-2235, Département des sciences juridiques Pavillon Thérèse Casgrain (2ème étage) 455, Boul. René-Lévesque Est Metro Berri-UQAM
Le GREDICC participe à la Semaine Brésil à l'UQAM
La Semaine Brésil à l’UQAM organisée conjointement par l’IEIM et le CERB aura lieu du 26 au 30 septembre 2011 sur le thème : "Le Brésil : un monde en mouvement".
Plusieurs activités sont prévues, dont une conférence assurée par le GREDICC portant le titre : “Les consommateurs sont-ils mieux protégés au Brésil qu'au Québec? ". Cette conférence, qui aura lieu le 30 Septembre à 12h30 sera présentée par :
- Me Marc Lacoursière, professeur à l’Université de Laval.
- Et Mme Patricia Galindo da Fonseca, professeure à l'Université Federal Fluminense (Brésil).
Programme Complet/ Site de la semaine Brésil
Le GREDICC participe à l’organisation d’une rencontre dans l’état du Paraná au Brésil
Le projet "Commerce et protection du consommateur: échanges de législations et de bonnes pratiques" présenté par le GREDICC a été retenu dans le cadre de l’accord de coopération établi entre le gouvernement du Québec et le gouvernement du Paraná, Brésil,. Parmi les activités prévues dans le cadre de ce projet, le I Encontro Internacional de Direito do Consumidor (Programmation de la rencontre) qui aura lieu dans la ville de Curitiba, capitale du Paraná les 22,23 et 24 novembre 2011. La Cour du Paraná et le Gredicc organisent l’événement auquel plusieurs juges brésiliens participeront à titre de conférenciers. Le Gredicc sera représenté par la professeure Patricia Galindo da Fonseca. L’Office de la protection du consommateur du Québec et son homologue brésilien, le Procon seront présents.. Plus d’informations sur le projet sont disponibles sur le site électronique du Ministère des relations internationales du Québec : cliquez ici
Publication par les Éditions Yvon Blais de la 6ème édition du livre : « Droit de la Consommation » par Nicole L'Heureux et Marc Lacoursière
Montréal le 29 août 2011
Les éditions Yvons Blais viennent de publier la 6eme édition du livre : « Droit de la Consommation », dont voici un résumé :
« Cet ouvrage présente l'état du droit québécois au sujet des rapports juridiques entre un consommateur et une entreprise. Les auteurs s'intéressent principalement au contrat de consommation (garantie, crédit, automobile, voyages, notamment), aux pratiques déloyales de commerce et aux recours judiciaires et extrajudiciaires.Lire la suite>>>
École d’été en droit national, comparé et international de la consommation
Montréal, du 4 au 9 juillet 2011
L'école d'été en droit de la consommation du GREDICC revient cette année avec un programme remanié, de nouvelles thématiques, une large ouverture internationale et une équipe composée des meilleurs experts nationaux et internationaux du droit de la consommation. Les dates en sont déjà fixées: du lundi 4 au samedi 9 juillet 2011.
Summer courses in national, comparative and international consumer law
Montreal, July 4th to 9th 2011
The Summer courses in Consumer Law are back this year with a revised programme, additional topics proposed, an international audience and a team of lecturers made up by the best national and international experts in consumer law and policy. The 2011 Summer courses will run from Monday 4 to Saturday 9 July 2011.
La publicité télévisée destinée aux enfants dans le domaine des aliments et des boissons.
Présentation et discussion des résultats de la thèse de doctorat de Mme Monique Potvin Kent, Ph.D. 5 mai 2011, de 8h30 à 10h30. Groupe de recherche Médias et santé, 1259 rue Berri, salle AC-4105. Contact : grmsmediasante@gmail.com
Crédit et services financiers responsables
Institut für Finanzdienstleistungen, Hambourg (Allemagne), 19 et 20 mai 2011. Voir www.responsible-credit.net
International Association of Consumer Law
Londres, 28 et 29 juin 2011. Contact : Christine.riefa@brunel.ac.uk
Stage du GREDICC
Départ de deux étudiants – Johannie Dallaire (Baccalauréat en droit) et Philippe-André Rodriguez (BRIDI) – pour un stage de deux mois au Département chargé de la protection du consommateur au sein du ministère de l’industrie et du commerce de l’île de Saint-Lucia.
Cycle de conférences du GREDICC 2010-2011
Le 7 avril dernier, le cycle de conférences-midi organisé par le GREDICC en 2010-2011 s’est achevé par une dernière conférence consacrée à la codification du droit de la consommation au Québec. L’Union des consommateurs a commenté les propositions de réforme en discussion et des échanges extrêmement intéressants ont eu lieu entre les participants. Comme à l’habitude, un ouvrage réunira les exposés des conférenciers de cette année. La publication de cet ouvrage peut être attendue pour novembre 2011.
Colloque Brésil-Québec sur la
protection du consommateur
Niterói, Brésil du 27 au 29 octobre 2010
Les 27, 28 et 29 octobre prochains, le GREDICC a organisé conjointement avec le Centre de recherche sur la protection du consommateur de la Faculté de droit de l’Universidade Federal Fluminense à Niteroi (Brésil) un colloque sur divers aspects de la protection du consommateur sous l’angle du droit comparé. Le séminaire a abordé plusieurs problématiques communes aux deux pays et débattu des solutions juridiques et institutionnelles appliquées dans chacun d’eux. Le colloque a profité de la présence des acteurs de terrain les plus directement intéressés par la politique de protection du consommateur au Brésil comme au Québec.
Les Actes du colloque seront publiés à l’automne 2011.
