École d’été 2011

ÉCOLE D’ÉTÉ
EN DROIT DE LA CONSOMMATION
Développements de droit national, comparé et international.

Montréal, du 4 au 9 juillet 2011

OBJECTIFS

- Offrir une formation intense et de qualité en droit de la consommation, en privilégiant les développements de droit international et de droit régional ;
- Promouvoir les échanges de connaissances, d’expériences et de pratiques entre les participants de différentes nationalités et encourager à la comparaison des solutions législatives ;
- Fournir aux participants un important support documentaire à jour ;
- Consolider un réseau d’expertise international en droit de la consommation, notamment au niveau interaméricain.

DESTINATAIRES

- Étudiants
- Membres du Barreau, formation accréditée
- Juges
- Enseignants et chercheurs
- Fonctionnaires des administrations ou des institutions nationales en charge de la politique de protection du consommateur
- Fonctionnaires des organisations internationales ou régionales développant des initiatives dans le domaine de la protection du consommateur ou un domaine connexe
- Responsables d’organisations de consommateurs ou autres acteurs du monde associatif travaillant dans des domaines voisins (consommation durable, commerce équitable, qualité de vie, droits des patient, etc.
- Opérateurs économiques et responsables d’associations professionnelles
- Consultants

ORGANISATEURS

Groupe de recherche en droit international et comparé de la consommation (GREDICC)
Le Groupe de recherche en droit international et comparé de la consommation est un centre de recherche accrédité du Département des sciences juridiques de la Faculté de science politique et de droit de l’Université du Québec à Montréal (UQÀM). Le Centre réunit des professeurs et des chercheurs de l’UQAM et d’autres universités québécoises, canadiennes et étrangères. Il travaille notamment au développement d’un réseau d’expertise sur le droit de la consommation à travers les Amériques. Ses projets de recherche en cours concernent : (i) la réforme de la Loi sur la protection du consommateur du Québec, (ii) le statut de la politique de protection du consommateur dans les accords commerciaux régionaux et internationaux, (iii) la réévaluation du cadre théorique du droit de la consommation à l’ère de la globalisation des marchés et du développement durable, (iv) l’autonomie du droit de la consommation au sein du système juridique, (v) l’encadrement de la publicité commerciale destinée aux enfants.

Site web : www.gredicc.uqam.ca

Association étudiante des cycles supérieurs en droit de l’UQAM (AECSD-UQAM)

L’association étudiante des cycles supérieurs en droit de l’UQAM regroupe tous les étudiants en droit de la maîtrise et du doctorat. Elle est active à l’organisation d’activités à caractère scientifique, et à la promotion des intérêts des étudiants notamment en matière d’enseignement, de formation, de recherche et de services aux étudiants. L’AECSD-UQAM participe à l’organisation de plusieurs activités scientifiques comme la Journée en droit social et du travail, les écoles d’été, ou encore les cercles de réflexions et contribue au financement des conférences doctorales en droit privé et en droit de la consommation

Site web : www.aecsd.uqam.ca

Catedra euro-americana de proteccion juridica de los consumidores
La Chaire euro-américaine sur la protection juridique du consommateur est une initiative conjointe de l’Université de Cantabria et du gouvernement de la communauté autonome de Cantabria ; elle est basée à Santander en Espagne. Son objectif est de développer un forum de recherche universitaire sur la protection juridique du consommateur. Elle regroupe plusieurs universités d’Amérique latine, d’Amérique du Nord et des pays européens. La Chaire soutient des activités et des projets de recherche susceptibles de contribuer au renforcement de la protection du consommateur. Le GREDICC est le partenaire canadien de la Chaire ; les deux institutions ont organisé ensemble la conférence internationale sur l’intégration économique régionale et la protection du consommateur, qui s’est tenue à Montréal en octobre 2007.

Site web : www.unican.es/catprocon

DIRECTION SCIENTIFIQUE

BOURGOIGNIE Thierry, professeur titulaire au Département de Sciences juridiques, Directeur du GREDICC, UQAM
MANIET, Françoise, chargée de cours, UQAM
TOMILLO URBINA, Jorge, Professeur, Président de la Chaire euro-américaine sur la protection juridique du consommateur, Université de Cantabria, Santander, Espagne

DATES : Lundi 4 juillet au samedi 9 juillet 2011

LIEU : Faculté de science politique et de droit, Université du Québec à Montréal (UQAM), Montréal, Québec, Canada

LANGUES

L’horaire de l’école d’été est aménagé afin de permettre l’offre de tous les cours en français, en anglais et en espagnol (traduction simultanée à partir de l’anglais).

Remarque importante : la traduction simultanée en espagnol ne sera offerte que pour un minimum de 12 participants.

ENSEIGNANTS

Professeurs et praticiens provenant du Canada, des États-Unis, d’Amérique du Sud et de l’Union européenne.

Conférenciers confirmés(par ordre alphabétique) :

Arroyo Diego P. Fernandez, Ecole de droit de Sciences Po, France
Bourgoignie Thierry, Professeur, UQAM, Québec, Canada
Cellini Maurizio, Head of the Economic and Commercial section, European Commission Delegation to Canada
Darier Eric, Directeur général, Greenpeace, Canada
Dickerson Mechele, Professeure, Université du Texas, Austin, USA
Gendron Corinne, Professeure, UQAM
Jenkin Michael, Bureau de la Consommation, Industrie Canada
Lacoursière Marc, Université Laval, Québec
Lapowski Rafal, Second Secretary, Trade and Economic advisor, Delegation of the European Union to Canada, Ottawa
Lebel Philippe, Directeur des Affaires juridiques, Autorité des Marchés Financiers, Québec
Lima-Marques, Claudia, Professeure, Université de Rio Grande do Sul, Porto Alegre, Brésil
Maniet Françoise, Chargée de cours, UQAM, Québec, Canada
Migneault, Marc, Office de la protection du consommateur, Québec
O’Rourke Raymond, Food Lawyer and International Consultant
Paisant Gilles, Professeur, Université de Savoie, France
Riefa Christina, Professeure, Brunel University, Royaume-Uni
Saumier Geneviève, Professeure, McGill University, Québec, Canada
Serra Cambaceres Antonino, Consumers International
Simpson Robin, Consumers International, Londres, Royaume-Uni
Tomillo Urbina Jorge, Professeur, Université de Cantabria, Santander, Espagne
Vandelac Louise, Professeure, UQAM, Québec, Canada
Yu Ying, Professeure, Wuhan University

ACTIVITÉ CRÉDITÉE AUX ÉTUDIANTS

La participation à l’école d’été peut représenter un cours crédité pour les étudiants des 1er et 2ème cycles.

Le cours est repris dans la banque de cours de l’UQAM sous les sigles suivants : FPD790A-80. Droit national et international de la consommation (4 cr.) et JUR665D. Droit comparé et international de la consommation (3 cr.). Les modalités d’évaluation diffèrent selon le cours choisi. Voir syllabus

FORMATION RECONNUE POUR LES MEMBRES DU BARREAU

L’École d’été est reconnue comme une activité accréditée dans le cadre de la formation continue obligatoire du Barreau du Québec. Numéro de l’activité 10033629. Nombre d’heures reconnues : 32.

DOCUMENTATION

Un recueil de documentation complet et mis à jour, sous forme de CD-rom, sera préparé et remis aux participants à l’ouverture de la session de cours. Ce recueil comprendra une sélection de documents législatifs et d’autres textes juridiques ou articles jugés pertinents.

LOGEMENT À MONTRÉAL

Hôtels ou appartements à proximité immédiate de l’UQAM. (voir la rubrique « hébergements aux alentours de l’UQAM » ci-dessous)

ACTIVITÉS SOCIALES

Large temps libre en soirée pour visiter Montréal et participer aux multiples événements culturels que la ville offre en période estivale. L’UQAM est située dans un quartier très animé (appelé le Quartier Latin) et à 15 minutes à pied du centre-ville.

Afin de permettre aux participants et aux professeurs de faire davantage connaissance et de découvrir les beautés du Québec, une journée détente dans la nature sera proposée aux participants et aux professeurs le jeudi 7 juillet 2011. Au menu : promenade en forêt, canot, baignade, barbecue,…

DES QUESTIONS ?

gredicc@uqam.ca

Tél. : 514 987 3000, poste 1635 Fax : 514 987 4784