Présentation générale

Mardi 16 décembre 2008, par Gredicc // École d’été (FR)

ÉCOLE D’ÉTÉ EN DROIT DE LA CONSOMMATION
Développements de droit national, comparé et international


29 juin au 4 juillet 2009
Montréal, Québec, Canada


Organisée avec le soutien de l’Organisation des États Américains


HISTORIQUE

De 1990 à 1999, une école d’été en droit de la consommation a été organisée par le professeur Thierry Bourgoignie et Madame Françoise Maniet, alors respectivement directeur du Centre de droit de la consommation de l’Université catholique de Louvain à Louvain-la-Neuve en Belgique, et assistante de recherche au même centre. Cette session a rassemblé chaque année entre 50 et 70 participants en provenance du monde entier. L’impact de cette activité a été considérable sur les scènes européenne et internationale en termes notamment :

  • de formation de formateurs ;
  • d’appui à la décision politique ;
  • d’échanges sur les législations adoptées en faveur des consommateurs et les pratiques de surveillance du marché en vigueur ;
  • de rapprochement des législations sur les marchés régionaux et/ou internationaux ;
  • de promotion de la discipline sur les plans scientifique et académique ;
  • et de la consolidation d’un réseau d’experts en droit de la consommation.


Monsieur Bourgoignie a rejoint l’UQAM comme professeur en mai 2003 et y a créé le Groupe de recherche en droit international et comparé de la consommation (GREDICC). Des informations sur ce groupe de recherche, ses objectifs, ses membres et ses projets en cours sont disponibles en cliquant sur les liens correspondants dans le menu de gauche.


Madame Maniet a, depuis 2004, organisé chaque année une session d’été en droit international et européen de l’environnement pour le compte du Centre d’études en droit international de l’Université de Montréal. En septembre 2008, elle a rejoint l’UQAM comme chargée de cours. Membre du GREDICC, elle a accepté d’assurer la direction scientifique des cours d’été en droit de la consommation, dont la première session se tient en 2009.


OBJECTIFS

  • Offrir une formation intense et de qualité en droit de la consommation, en privilégiant les développements de droit international et de droit régional ;
  • Promouvoir les échanges de connaissances, d’expériences et de pratiques entre les participants de différentes nationalités et encourager à la comparaison des solutions législatives ;
  • Fournir aux participants un important support documentaire à jour ;
  • Consolider un réseau d’expertise international en droit de la consommation, notamment au niveau interaméricain.


DESTINATAIRES

  • Étudiants ;
  • Enseignants et chercheurs ;
  • Fonctionnaires des administrations ou des institutions nationales en charge de la politique de protection du consommateur ;
  • Fonctionnaires des organisations internationales ou régionales développant des initiatives dans le domaine de la protection du consommateur ou un domaine connexe ;
  • Responsables d’organisations de consommateurs ou autres acteurs du monde associatif travaillant dans des domaines voisins (consommation durable, commerce équitable, qualité de vie, droits des patient, etc ;
  • Opérateurs économiques et responsables d’associations professionnelles ;
  • Juges, avocats ou consultants.


ORGANISATEURS

Groupe de recherche en droit international et comparé de la consommation (GREDICC)

Le Groupe de recherche en droit international et comparé de la consommation est un centre de recherche établi au sein du Département des sciences juridiques de la Faculté de science politique et de droit de l’Université du Québec à Montréal (UQÀM). Le Centre regroupe des professeurs et des chercheurs de l’UQAM et d’autres universités québécoises, canadiennes et étrangères. Il travaille actuellement au développement d’un réseau d’expertise sur le droit de la consommation à travers les Amériques. Ses projets de recherche en cours concernent : (i) la réforme de la Loi sur la protection du consommateur du Québec, (ii) le statut de la politique de protection du consommateur dans les accords commerciaux régionaux et internationaux, (iii) la réévaluation du cadre théorique du droit de la consommation à l’ère de la globalisation des marchés et du développement durable, (iv) l’autonomie du droit de la consommation au sein du système juridique, (v) l’encadrement de la publicité commerciale destinée aux enfants.


Catedra euro-americana de proteccion juridica de los consumidores

La Chaire euro-américaine sur la protection juridique du consommateur est une initiative conjointe de l’Université de Cantabria et du gouvernement de la communauté autonome de Cantabria ; elle est basée à Santander en Espagne. Son objectif est de développer un forum de recherche universitaire sur la protection juridique du consommateur. Elle regroupe plusieurs universités d’Amérique latine, d’Amérique du Nord et des pays européens. La Chaire soutient des activités et des projets de recherche susceptibles de contribuer au renforcement de la protection du consommateur. Le GREDICC est membre de la Chaire; les deux institutions ont organisé ensemble la conférence internationale sur l’intégration économique régionale et la protection du consommateur, qui s’est tenue à Montréal en octobre 2007.



DIRECTION SCIENTIFIQUE

  • BOURGOIGNIE Thierry, professeur et directeur du Département de Sciences juridiques, Directeur du GREDICC, UQAM
  • MANIET Françoise, chargée de cours, GREDICC, UQAM
  • TOMILLO URBINA Jorge, Professeur, Vice-Recteur, Président de la Chaire euro-américaine sur la protection juridique du consommateur, Université de Cantabria, Espagne


DATES

Lundi 29 juin au samedi 4 juillet 2009



LIEU

Faculté de science politique et de droit
Université du Québec à Montréal (UQÀM)
Montréal, Québec
Canada

LANGUES

L’horaire de l'école d'été est aménagé afin de permettre l’offre de tous les cours en français, en anglais et en espagnol (traduction simultanée à partir de l’anglais).



ENSEIGNANTS

Professeurs et praticiens provenant du Canada, des États-Unis, d’Amérique du Sud et de l’Union européenne.


Conférenciers (par ordre alphabétique) :

  • Alvarez Rubio Julio, Professeur, Université de Cantabria, Santander, Espagne
  • Bourgoignie Thierry, Professeur, UQAM, Québec, Canada
  • Conway Émilie, Agente de recherche, UQAM, Québec, Canada
  • Darier Eric, Directeur général, Greenpeace, Canada
  • Farquahr Bruce, Consultant international
  • Gozalo Lopez Vicente, Professeur, Université de Cantabria, Santander, Espagne
  • Lafond Pierre-Claude, Professeur, Université de Montréal, Québec, Canada (à confirmer)
  • Lima-Marques, Claudia, Professeure, Université de Rio Grande do Sul, Porto Alegre, Brésil
  • Lorz Bettina, Commission européenne, DG Environnement (à confirmer)
  • Maniet Françoise, Chargée de cours, UQAM, Québec, Canada
  • Nehf James, Professeur, Indiana University School of Law, Indianapolis, États-Unis
  • Paisant Gilles, Professeur, Université de Savoie, France
  • Pegado-Liz Jorge, Comité économique et social, Union européenne, Bruxelles, Belgique
  • Ramsay Iain, Professeur, University of Kent, Royaume-Uni
  • Riefa Christina, Professeure, Brunel University, Royaume-Uni
  • Saumier Geneviève, Professeure, McGill University, Québec, Canada
  • St-Amant Jacques, Chargé de cours, UQAM, Québec, Canada
  • Simpson Robin, Consumers International, Londres, Royaume-Uni
  • Tomillo Urbina Jorge, Professeur, Université de Cantabria, Santander, Espagne
  • Toyos Rugarcia Fernando, Directeur Général du Commerce et de la Consommation du Gouvernement de Cantabria, Espagne
  • Vandelac Louise, Professeure, UQAM, Québec, Canada


ACTIVITÉ CRÉDITÉE AUX ÉTUDIANTS

La participation à l’école d’été peut représenter un cours crédité à raison de 4 crédits pour les étudiants des 2ème et 3ème cycles.

Le cours repris dans la banque de cours de l’UQAM est le cours suivant : FPD790A-80 : Droit national et international de la consommation (4 crédits).



ACTIVITÉ CRÉDITÉE AUX MEMBRES DU BARREAU

Le cours d'été est accrédité comme activité de formation dans le cadre du programme de formation continue obligatoire du Barreau du Québec.

Lors de leur inscription, les avocats qui souhaitent se faire créditer les heures de formation reçues dans le cadre du cours doivent nous en faire part par courriel.



DOCUMENTATION

Un recueil de documentation complet et mis à jour sera préparé et remis aux participants à l’ouverture de la session de cours. Ce recueil comprendra une sélection de documents législatifs et d’autres textes juridiques ou articles jugés pertinents.



LOGEMENT À MONTRÉAL

Hôtels ou appartements à proximité immédiate de l’UQAM.



ACTIVITÉS SOCIALES

Large temps libre en soirée pour visiter Montréal et participer aux multiples événements culturels que la ville offre en période estivale. L’UQAM est située dans un quartier très animé (appelé le Quartier Latin) et à 15 minutes à pied du centre-ville.


Le 1er juillet débute le Festival international de Jazz de Montréal; la ville connait alors une ambiance exceptionnelle, de nombreux grands concerts étant organisés en plein air au centre-ville.


DES QUESTIONS?

Françoise Maniet ou Hugues Brisson
GREDICC
Département des sciences juridiques, UQAM
C.P. 8888, succursale Centre-Ville
Montréal, Québec H3C 3P8
Canada

Tél. : 514 987 3000, poste 1635
Fax : 514 987 4784



Courriels : maniet.francoise@uqam.ca ou brisson.hughes@hotmail.com

Site Web : http://www.gredicc.uqam.ca